Dossiers d'appel d'offres (DAO) types 2014 - Cameroun

Les documents type : Les dossiers d'Appel d'Offres (DAO) Cameroun - mai 2014

Les dossiers d'appel d'offres (DAO) ont été approuvés par Arrêté n° 38 CAB/PM du 15 mai 2014. Ils ont été confectionné par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP) à l’intention des Autorités Contractantes, des Maîtres d'Ouvrage et des Maîtres d’Ouvrage Délégués, pour la passation des marchés publics.

Ces documents sont à utiliser sous peine de nullité de la procédure.

  • Pièce n° 1 : Lettre d’invitation à soumissionner ; applicable aux Appels d’Offres 
  • Pièce n° 2 : L'Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais et signé par l’Autorité Contractante ;
  • Pièce n° 3 : Le Règlement Particulier de l’Appel d’Offres (RPAO) contenant les dis- positions de la pièce n° 2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l’appel d’offres concerné ; 
  • Pièce n° 4 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l’exécution du marché et des paiements y relatifs ; 
  • Pièce n° 5 : Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) portant sur les spécifications techniques des travaux à exécuter ; 
  • Pièce n° 6 : Le cadre du Bordereau des Prix (nomenclature précise des tâches à exécuter et devant être chiffrées par les soumissionnaires) 
  • Pièce n° 7 : Le cadre du Détail Quantitatif et Estimatif (base commune d’évaluation et de comparaison des offres) ; 
  • Pièce n° 8 : Le cadre du Sous–détail des prix ; 
  • Pièce n° 9 : Le modèle de marché ; 
  • Pièce n° 10 : Modèles à utiliser par les soumissionnaires; 
  • Pièce n° 11 : Le justificatif des études préalables à remplir par le Maître d’Ouvrage ou le Maître d’Ouvrage Délégué ; 
  • Pièce n° 12 : La liste des établissements bancaires et organismes financiers de premier rang agréés par le Ministre en charge des finances, autorisés à émettre les cautions, dans le cadre des marchés publics, à insérer par l’Autorité Contractante. 

  • Pièce n° 1 : Lettre d’invitation à soumissionner; applicable aux Appels d’Offres 
  • Pièce n° 2 : L'Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais et signé par l’autorité contractante; 
  • Pièce n° 3 : Le Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les clauses types à ne pas modifier ; 
  • Pièce n° 4 : Le Règlement Particulier de l’Appel d’Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n° 2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l’appel d’offres concerné ; 
  • Pièce n° 5 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l’exécution du marché et des paiements y relatifs ; 
  • Pièce n° 6 : Les Termes de référence des prestations(TDR) 
  • Pièce n° 7 : La proposition technique (Tableaux types) ; 
  • Pièce n° 8 : La proposition financière (Tableaux types) ; 
  • Pièce n° 09 : Le modèle de marché ; 
  • Pièce n° 10 : Les modèles à utiliser par les soumissionnaires; 
  • Pièce n° 11 : Les formulaires des études préalables à remplir par le Maître d’Ouvrage ou le Maître d’Ouvrage Délégué ; 
  • Pièce n° 12 : La liste des établissements bancaires et organismes financiers de premier rang agréés par le Ministre en charge des finances, autorisés à émettre les cautions, dans le cadre des marchés publics, à insérer par l’Autorité Contractante.

  • Pièce n° 1 : La lettre d’invitation à soumissionner, applicable aux Appels d’Offres Restreints ; 
  • Pièce n° 2 : L’Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais et signé par l’Autorité Contractante 
  • Pièce n° 3 : Le Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les clauses types à ne pas modifier 
  • Pièce n° 4 : Le Règlement Particulier de l’Appel d’Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n° 2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l’appel d’offres concerné 
  • Pièce n° 5 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l’exécution du marché et des paiements y relatifs 
  • Pièce n° 6 : Le Descriptif de la fourniture comprenant la liste des fournitures et les spécifications techniques ; 
  • Pièce n° 7 : Le cadre du Bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires ; 
  • Pièce n° 8 : Le cadre du détail estimatif comprenant les quantités à exécuter) ; 
  • Pièce n° 9 : Le cadre du sous-détail des prix unitaires et/ou la décomposition des prix forfaitaires ; 
  • Pièce n° 10 : Le modèle de marché 
  • Pièce n° 11 : Les modèles à utiliser par les soumissionnaires 
  • Pièce n° 12 : Justificatif des études préalables le cas échéant par le Maître d’Ouvrage par le Maitre d’Ouvrage ou le Maître d’Ouvrage Délégué ; Pièce n° 13 : La liste des établissements bancaires et organismes financiers de premier rang habilités par le Ministre en charge des finances, pour émettre les cautions, dans le cadre des marchés publics, à insérer par (par le Maitre d’Ouvrage ou le Maître d’Ouvrage).

  • Pièce n° 1 : La lettre d’invitation à soumissionner applicable aux appels d’offres restreints 
  • Pièce n° 2 : L'Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais et signé par l’autorité Contractante; 
  • Pièce n° 3 : Le Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les clauses types à ne pas modifier ; 
  • Pièce n° 4 : Le Règlement Particulier de l’Appel d’Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n° 2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l’appel d’offres concerné ; 
  • Pièce n° 5 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l’exécution du marché et des paiements y relatifs ; 
  • Pièce n° 6 : Le Descriptif de la fourniture comprenant la liste des fournitures et services connexes, le calendrier de livraison et d’achèvement, les Spécifications Techniques, et pour des projets complexes, les plans des fournitures et services connexes, les Inspections et essais de réception ; 
  • Pièce n° 7 : Le cadre du Bordereau des Prix et des Quantités / Calendrier de Livraison des fournitures, basées sur des termes contractuels normalisés (incoterms) ; 
  • Pièce n° 8 : Le cadre du Bordereau et le Calendrier d’Exécution des services connexes ; 
  • Pièce n° 9 : Le modèle de marché ;
  • Pièce n° 10 : Modèles à utiliser par les soumissionnaires; 
  • Pièce n° 11 : Justificatifs des études préalables à remplir par le Maître d’Ouvrage ou le Maître d’Ouvrage Délégué ; 
  • Pièce n° 12 : La liste des établissements bancaires et organismes financiers de premier rang habilités par le Ministre en charge des finances, pour émettre les cautions, dans le cadre des marchés publics, à insérer par l’Autorité Contractante.

  • Pièce n° 1 : Lettre d’invitation à soumissionner; à soumissionner, applicable aux Appels d’Offres ; 
  • Pièce n° 2 : L'Avis d'Appel d'Offres (AAO) rédigé en français et en anglais et signé par l’autorité contractante; 
  • Pièce n° 3 : Le Règlement Général de l'Appel d'Offres (RGAO) qui comprend les clauses types à ne pas modifier ; 
  • Pièce n° 4 : Le Règlement Particulier de l’Appel d’Offres (RPAO) contenant les dispositions de la pièce n° 2 qui doivent être complétées ou précisées dans le cadre de l’appel d’offres concerné ; 
  • Pièce n° 5 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui traite de l’exécution du marché et des paiements y relatifs ; 
  • Pièce n° 6 : Les Termes de référence des prestations(TDR) 
  • Pièce n° 7 : Propositions Techniques Tableaux types 
  • Pièce n° 8 : Proposition financière Tableaux Types 
  • Pièce n° 9 : Le modèle de marché 
  • Pièce n° 10 : Les modèles des pièces à utiliser par les soumissionnaires 
  • Pièce n° 11 : Justificatifs des études préalables; 
  • Pièce n° 12 : La liste des établissements bancaires et organismes à financiers de émettre des cautions, dans le cadre des marchés publics, à insérer par l’Autorité Contractante.
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