Les éditos de la rédaction Marchés publics Afrique


Publication du rapport 2018 "Procuring Infrastructure Public-Private Partnerships"

publié le 12 avr. 2018 à 06:29 par jérémie Embareck

Pour la seconde année consécutive, Jérémie Embareck, Directeur des Projets Internationaux de Pyxis Support a été sollicité par la Banque Mondiale pour participer à la préparation du rapport analysant le rôle des PPP dans le développement des infrastructures. Celui-ci venant de paraître, c'est avec un grand plaisir que nous partageons cette information avec les lecteurs du site marchés publics Afrique.

Le rapport 2018 de la Banque Mondiale compare les réglementations applicables aux PPP dans 135 pays, y compris sur le continent africain. Le rapport identifie les points d'amélioration pour la préparation, la passation et l'exécution des PPP ainsi que la gestion des offres spontanées en comparant les réglementations applicables aux standards internationaux en la matière. Nous vous en souhaitons une bonne lecture.

Le rapport est disponible en suivant le lien suivant : site dédié de la Banque Mondiale

Passation des marchés : la désorganisation peut-elle justifier l'urgence ?

publié le 19 mars 2018 à 09:27 par jérémie Embareck

Chaque année, les rapports des différentes agences de régulation des marchés publics pointent du doigt l'utilisation de nombreuses procédures dérogatoires aux différents codes et lois régissant les contrats publics. 

Ministères, agences nationales ou encore entreprises publiques contournent régulièrement les règles habituelles de passation pour conclure des marchés de gré à gré avec des entreprises, nationales ou étrangères. 

Ces institutions justifient régulièrement de l'urgence à contracter pour bénéficier de prestations de services ou faire réaliser des travaux pour sortir du cadre légal et réglementaire. Cependant, dans la plupart des cas, cette urgence n'est pas justifiée dans les faits.

L'ARMP du Sénégal a encore eu l'occasion récemment de préciser qu'une simple désorganisation de la passation des marchés publics ne saurait justifier d'une urgence à même d'octroyer un droit d'utilisation d'une procédure dérogatoire pour attribuer un contrat. 

En effet, les retards ou carences de la programmation et d'éventuels embouteillages au lancement des procédures de passation ne sont pas, et ne constitueront jamais un motif de caractérisation d'une urgence au sens des différentes réglementations applicables aux marchés publics.

Celle-ci doit rester exceptionnelle et strictement cantonnée à un contexte particulier. Citons des questions sanitaires ou humanitaires (épidémies, catastrophes naturelles), le traitement des conséquences de sinistres d'envergure menaçant la population (effondrement d'un pont, d'un bâtiment...), une menace de rupture de l'alimentation en eau potable... Autant de sujets gravissimes qui heureusement ne se produisent pas si souvent. 

Au-delà du contournement des règles de passation des contrats publics, le recours abusif aux procédures dérogatoires sous couvert de l'urgence ont également pour conséquence de mettre à risques les entités publiques. En effet, souvent rédigés trop rapidement, ou pire, amenés "clef en main" par le cocontractant de la personne publique, ces contrats comportent trop souvent des termes déséquilibrés et non adaptés au besoin réel des acheteurs publics et des populations.

En effet, puisque justifiés par l'urgence (supposée), ces contrats sont signés en catastrophe sans réelle analyse préalable. Et pourtant c'est en phase amont de la signature du contrat que la définition du besoin à satisfaire doit être réalisée et que la presque totalité des gains achat peuvent se concrétiser. 

Une fois le contrat signé, si ses termes sont défavorables, les personnes publiques ne peuvent plus compter que sur une éventuelle bienveillance de leur cocontractant... Dont on peut douter, la pratique démontrant que ceux-ci ont davantage tendance à utiliser l'arsenal contractuel à leur disposition pour maximiser leurs marges plutôt que de chercher à épargner la partie publique. Et qui peut les en blâmer ?

Il est impératif d'apporter le soin et le temps nécessaires à la phase préalable d'analyse des besoins et des objectifs essentiels de chaque projet public. Cela ne constituera jamais une perte de temps et d'argent et évitera bien des risques pendant l'exécution des contrats.

Attribution des marchés publics : le Ghana initie la préférence locale

publié le 13 févr. 2018 à 05:10 par jérémie Embareck   [ mis à jour : 13 févr. 2018 à 05:17 ]

Le gouvernement du Ghana a récemment annoncé son souhait de réserver jusqu'à 70% des contrats publics sur financement interne à des entreprises locales. 

Sur ce montant, 30% seront dédiés à des entreprises gérées par des femmes, de jeunes entrepreneurs ou employant des personnes handicapées.
La Ministre chargée de la commande publique du Ghana a précisé que cette démarche s'accompagnerait de formations spécifiques auprès des entreprises concernées pour leur permettre de savoir répondre de manière adaptée aux mises en concurrence organisées par le gouvernement.

Par ailleurs, une démarche de recensement des fournisseurs de la commande publique ainsi que de l'évaluation de leur performance sera menée afin de bâtir un référencement et/ou une liste noire de la commande publique.

Si l'on peut louer cette initiative, celle-ci doit impérativement s'accompagner d'une triple démarche :
  • définir les secteurs d'activités cibles (soit peu techniques, par exemple : nettoyage des locaux, restauration, accueil, gardiennage... soit axés sur les activités des entreprises nationales innovantes), puis réaliser un sourcing sérieux et documenté pour identifier les entreprises éligibles au dispositif et les référencer selon leurs moyens et compétences ;
  • réaliser un accompagnement en profondeur des entreprises identifiées pour leur permettre de répondre aux appels d'offres publics, dans les délais requis et pour leur assurer une pleine compréhension des engagements contractuels auxquels elles souscrivent ;
  • enfin, assurer un suivi de l'exécution des contrats publics qui sont attribués à ces sociétés pour permettre une réelle gestion de la qualité des prestations et éventuellement exclure les entreprises défaillantes ou qui ne respecteraient pas les termes des contrats.
En effet, il ne faut pas oublier que si les contrats de la commande publique sont des vecteurs de développement pour les entreprises locales, les prestations attendues doivent demeurer d'une qualité suffisante pour assurer les services dont les populations ont besoin quotidiennement. 
La réalisation des contrats publics par des entreprises locales ne doit pas être un motif d'acceptation d'une dégradation de la qualité des prestations ou des services publics.

Ces impératifs sont cependant des enjeux nouveaux pour les contrats publics sur le continent africain, qui sont pour le moment uniquement appréhendés sous l'angle du droit de la passation des marchés et pas encore sous l'angle stratégique de l'achat et de la gestion des contrats publics. C'est le défi vers lequel les Etats africains doivent désormais se tourner pour transformer leurs contrats publics en réel levier de développement.

Le Cameroun sur la voie de la dématérialisation de ses marchés publics

publié le 1 févr. 2018 à 06:32 par jérémie Embareck   [ mis à jour : 1 févr. 2018 à 06:35 ]


Premier pas vers la dématérialisation de la passation des marchés publics, le Cameroun se dote d'une plateforme centralisée de dématérialisation des marchés publics dénommés « Cameroon On Line E-procurement System » (COLEPS).

Destinée à assurer davantage de réactivité, de transparence et à faciliter la publication des documents liés aux marchés publics et leurs procédures de passation, sa création et ses modalités de fonctionnement sont précisées par le Décret N° 2018/0001/PM DU 05 janvier 2018.

Souhaitons une pleine réussite à cette nouvelle initiative visant à assurer la meilleure communication et à promouvoir l'accès des entreprises aux contrats publics, mais n'oublions pas que le succès de cette plateforme sera conditionné à sa popularité auprès des futurs utilisateurs. Sécurité du service, fiabilité du traitement des données, seront les défis que devra relever la COLEPS tout en s'assurant que la dématérialisation des procédures de passation permette réellement de limiter les principaux risques en matière de commande publique : garantir l'égalité de traitement des candidats pendant les procédures et surtout, assurer la bonne exécution des marchés publics signés.

Retour sur le forum SEN PPP Finance 2017

publié le 14 déc. 2017 à 05:51 par jérémie Embareck

Du 4 au 6 décembre dernier,  était organisé à Dakar la deuxième édition du forum SEN PPP. L'occasion de faire le point sur les sujets d'actualité en lien avec les PPP sur le continent. Projets phares, dernières modifications législatives et réglementaires, perspectives de financement des projets de PPP et interventions des acteurs institutionnels du secteur ainsi que de plusieurs investisseurs privés de premier plan étaient au programme.
Pour inaugurer les travaux du forum, une journée de séminaire, à l'initiative de l'African Legal Support Facility de la Banque Africaine de Développement, était organisée à destination des nombreux membres des unités PPP des pays participants. Après une matinée consacrée à la prise de participation des Etats dans les sociétés de projet titulaires de PPP et à la gouvernance associée, l'après-midi était réservée aux thèmes en lien avec l'exécution des contrats de PPP après leur signature. Jérémie Embareck, Directeur des Projets Internationaux de Pyxis Support a animé la présentation de plusieurs thématiques, notamment celles de la négociation en cours d'exécution des contrats de PPP ou encore les modalités de contrôles des conditions d'exécution de ces contrats.
Cette journée a permis aux participants de confronter leurs pratiques avec de retours d'expérience issus de projets réels afin de pouvoir identifier les principaux risques inhérents aux contrats de PPP.
Compte tenu du vif intérêt des participants pour ces thématiques cruciales, espérons que de futurs espaces d'échanges pourront avoir lieu dès début 2018.

Efficacité des marchés publics : les bénéfices de la formation

publié le 5 oct. 2017 à 02:28 par jérémie Embareck

La passation et l'exécution des marchés publics nécessitent la maîtrise des textes réglementaires applicables, des procédures de passation, des techniques de rédaction des contrats, des méthodes d'analyse des offres, de la gestion contractuelle...

Autant dire que pour assurer l'efficacité des marchés publics et leur rôle de vecteur de développement pour fournir aux populations les services, fournitures, bâtiments et infrastructures, les personnes en charge de la passation et de l'exécution des contrats doivent maîtriser un périmètre très large de compétences.

Cependant, peu de cursus universitaires proposent une formation exhaustive couvrant tous les aspects de la commande publique. De plus, bien souvent, les formations professionnelles dispensées auprès des agents en charge des marchés publics n'apportent qu'un angle théorique et ne permettent pas d'apprendre à mettre en pratique les connaissances des participants. Les retours d'expérience des stagiaires sont souvent décevants car la plupart des organismes de formation ne prennent pas en compte les spécificités des réglementations nationales et les besoins réels des participants.

Face à ce constat, Pyxis Support a développé des modules de formations spécifiques, axés sur la mise en oeuvre pratique des enseignements et illustrés par nos nombreux retours d'expérience sur des cas réels. Ces formations, mises au point sur mesure selon les besoins exprimés au préalable auprès des participants, ont pour unique objectif de permettre aux participants d'utiliser immédiatement des outils concrets et pratiques afin d'améliorer l'efficacité de leurs procédures de passation des marchés publics et de faciliter le suivi de l'exécution des contrats. 

Pour tout renseignements et recevoir notre catalogue de formation "Afrique 2017", contactez nous :
jeremie.embareck@pyxis-support.com

Publication du "Baromètre de la réglementation 2017" de la zone SADC

publié le 14 sept. 2017 à 07:11 par jérémie Embareck   [ mis à jour : 14 sept. 2017 à 07:11 ]

https://docs.google.com/viewer?a=v&pid=sites&srcid=bWFyY2hlcy1wdWJsaWNzLWFmcmlxdWUuY29tfG1hcmNoZXMtcHVibGljcy1hZnJpY2FpbnN8Z3g6NDEyN2ExZmFmZGY0MDhjMg
Pyxis-Support poursuit son décryptage des réglementations du continent africain applicables à la commande publique. Cette analyse détaillée, concerne spécifiquement pour ce volet la zone SADC.

L’environnement réglementaire des quinze pays composant cet espace communautaire est, selon notre méthodologie maintenant classiquement établie, étudié pour donner un état des lieux clair sur la précision, la transparence et la modernité des réglementations nationales.

Le « baromètre de la réglementation de la commande publique 2017 de la Zone SADC » -  est disponible en libre téléchargement en suivant ce lien : Baromètre Zone SADC 2017 - Contrats publics

Bonne lecture.


Contentieux des marchés publics au Mali – Formation des magistrats

publié le 18 août 2017 à 00:28 par jérémie Embareck   [ mis à jour : 18 août 2017 à 00:38 ]

Le 4 août 2017, à la demande du Ministre de la justice et Garde des Sceaux du Mali, M. Mamadou Ismaël Konaté, Jérémie Embareck, Directeur des Projets Internationaux de Pyxis Support a réalisé une formation à l’Institut de Formation Judiciaire (IFJ) de Bamako sur le thème du contentieux des marchés publics.


On a pu compter parmi les nombreux participants, des magistrats administratifs mais également des magistrats de la Cour Suprême et des avocats du Barreau de Bamako. Cette matinée a été axée sur le contentieux comparé des contrats publics, tant celui de leur passation que de leur exécution. Modérée par M. Mathieu Traoré, Conseiller technique au Ministère de la Justice, cette session a permis à Jérémie Embareck de présenter le cadre général de la passation et de l’exécution des marchés publics au Mali, de faire le point sur la compétence du juge en matière de contentieux et sur les différends recours ouverts par les textes applicables aux candidats évincés ou aux titulaires de contrats publics et aux autorités contractantes.

S’en est suivi la présentation aux participants d’un aperçu de l’état du contentieux des marchés publics en France (organisation juridictionnelle, recours possibles, pouvoirs du juge, jurisprudence récente, délais de décision…) et d’ouvrir le débat sur le futur du contentieux des marchés publics au Mali afin d’étudier des pistes d’optimisation et de développement de la justice administrative. Enfin, le large espace laissé aux échanges avec les participants a offert l’opportunité à Jérémie Embareck de partager de nombreux retours d’expérience sur les modalités de passation et d’exécution des contrats publics et les contentieux associés.


Compte tenu de l'intérêt unanime des participants, Pyxis Support et l'IFJ ont convenu d'étudier conjointement les modalités de déploiement d'un programme de formation complet à destination des magistrats.


Site de l’IFJ : www.infj.gouv.ml

Exclusion des marchés publics : solution miracle pour garantir la bonne exécution des marchés ?

publié le 27 juin 2017 à 08:30 par jérémie Embareck


De nombreuses autorités contractantes font face à des entreprises qui abandonnent des chantiers dès que des difficultés apparaissent ou quand la rentabilité financière d'un contrat s'amenuise. D'autres entrepreneurs encore moins scrupuleux sur-facturent leurs prestations au regard de l'avancement réel des travaux et prennent la clef des champs une fois les sommes encaissées.

Au-delà du retard que ces défauts induisent pour les projets et des pertes pour les budgets d'investissement, ils génèrent des coûts supplémentaires, car il faut alors trouver des nouvelles entreprises pour reprendre et achever les prestations. Pas toujours facile dans la mesure où celles-ci rechignent logiquement à se positionner sur ce type de situation, de peur de devoir supporter la responsabilité d'éventuelles malfaçons réalisées par l'entreprise précédente.

Pour faire face à ces obstacles dans la bonne réalisation de leurs projets, certains pays, comme le Cameroun, ont décidé de menacer les entreprises n'ayant pas terminé l'exécution de certains marchés de les exclure de la commande publique pendant plusieurs années si elles ne revenaient pas achever les chantiers qu'elles avaient abandonnés.

Si la menace peut paraître appropriée et dissuasive, quelle est son efficacité réelle ? Impossible de se prononcer en l'absence de statistiques officielles concernant les marchés finalement terminés et réceptionnés. Cependant, on peut constater que dans le cas où la mesure d'exclusion est effectivement prononcée, de nombreux entrepreneurs préfèrent mettre la clef sous la porte pour ouvrir une nouvelle société, vierge de toute interdiction. Et pouvoir ainsi de nouveau soumissionner à des marchés publics...

Dès lors, comment limiter les risques de mauvaise exécution des marchés publics ?

Une piste de réflexion serait de revoir les conditions d'attribution des marchés publics qui, dans la plupart des pays du continent, contraignent les autorités publiques à signer les marchés avec l'entreprise ayant remis l'offre la moins chère parmi les offres conformes. 
Cette méthode génère une tentation pour les entreprises de remettre des offres financières sans cohérence avec la réalité des prestations à réellement exécuter pour remporter les marchés. Sélectionner ces offres, non viables économiquement, conduit invariablement soit à l'abandon des chantiers pendant leur réalisation, soit à des demandes incessantes de rémunération supplémentaire de la part des entreprises pendant toute la durée des marchés.

Préférer un mode d'attribution des marchés publics multi-critères (techniques et financiers), permettraient de mettre davantage l'accent sur les savoir faire des candidats et leur prise en compte des contraintes et risques liés à la réalisation des projets. Cette démarche aurait pour conséquence d'inciter les entreprises à remettre des offres financières plus équilibrées et cohérentes au regard du contenu des marchés publics.
Ceci nécessiterait de réformer les réglementations en vigueur, mais offrirait un gage de sécurité supplémentaire non négligeable pour l'exécution des marchés publics.

On constate cependant que les solutions de couverture du risque de mauvaise exécution des projets publics sont bien plus variées et composites et vont au-delà du simple bon suivi des procédures de passation des contrats elles-mêmes.
Une approche globale intégrant la gestion des risques avec une volonté forte de maîtriser le coût à terminaison des projets semble la solution la plus appropriée pour garantir une efficacité avérée de la conduite et de la réalisation des contrats publics.

Publication du "Baromètre de la réglementation 2017" de la zone CEDEAO

publié le 19 mai 2017 à 07:26 par jérémie Embareck

https://docs.google.com/viewer?a=v&pid=sites&srcid=bWFyY2hlcy1wdWJsaWNzLWFmcmlxdWUuY29tfG1hcmNoZXMtcHVibGljcy1hZnJpY2FpbnN8Z3g6N2M3NjVjZDA1ZGQ5NzJhZA
Pyxis Support continue sa campagne de décryptage 2017  de la réglementation des contrats publics africains. Dernière zone en date à faire l'objet de la publication d'un baromètre détaillé : la CEDEAO.

Les cadres réglementaires de ses 15 pays membres sont examinés et évalués selon les mêmes critères objectifs pour offrir un panorama clair de l’état du droit et de la pratique en matière de commande publique.

Toutes les réglementations publiées par les Etats sont bien entendu accessibles sur notre site marches-publics-afrique.com.

Ce nouveau numéro du « baromètre de la réglementation de la commande publique 2017 » est disponible en libre téléchargement en suivant ce lien : Baromètre de la commande publique 2017 Zone CEDEAO.

Bonne lecture !

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